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Marques déposées par Frêné Michèle
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LA TOQUE A LA UNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOQUE A LA UNE
Frêné Michèle

Numéro de dépôt :
3764470
Date de dépôt :
06/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2020
LA TOQUE A LA UNE de Frêné Michèle

Présentation de la marque LA TOQUE A LA UNE

Déposée le 6 septembre 2010 par Frêné Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOQUE A LA UNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est Frêné Michèle domicilié(e) 5 rue des Mazurettes - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frêné Michèle domicilié(e) 5 rue des Mazurettes - 14000 - CAEN - France.

La marque LA TOQUE A LA UNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOQUE A LA UNE est expirée depuis le 6 septembre 2020.

Frêné Michèle a également déposé les autres marques suivantes : C du VQ! , La Normande, Vache de rando! , C'est du vécu!


Frêné Michèle - 5 rue des Mazurettes - 14000 - CAEN - France


Frêné Michèle - 5 rue des Mazurettes - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.